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Un petit partage ne fait jamais de mal

Exemple de situation mal préparée pour le conjoint

Monsieur T décède en laissant à sa survivance Punky et leurs deux enfants Arnold et Willy.

De son vivant, Monsieur T a réalisé une donation à Arnold de 200.000 €.

Aussi, Il a rédigé un testament pour légataire à titre particulier  l’association « Remy sans famille »et pour une valeur de 100.000 €

Ainsi, au décès de Monsieur T, les biens restants ont une valeur de 700.000 €

Conséquences liquidatives résultants du décès de Monsieur T

Masse de calcul de la quotité disponible  et de la réserve  : 700.000 (biens restants) + 200.000 (donation à Arnold) = 900.000 €

Donc la quotité disponible de 1/3 est de  300.000 €
Et la réservé héréditaire par enfant de  1/3 est de  300.000 € (600.000 € en tout avec les deux enfants)

Imputation des libéralités

  1. Donation à Arnold des 200.000 € qui s’imputent sur sa part réservataire.
  2. Le legs de 100.000 € pour l’association qui s’impute sur la quotité disponible

Masse d’exercice de l’Usufruit du conjoint (nous partons du principe que le conjoint opte pour les 100% en usufruit lors du décès de Monsieur T)

Biens existants au décès : 700.000
Legs : 100.000 €

Donc la Masse d’exercice de l’usufruit du conjoint est de  700.000 – 100.000 = 600.000 €

Masse à partager

Ainsi le conjoint aura l’usufruit sur les 600.00 €
Willy aura la nue propriété sur 400.000 €
Arnold n’aura la nue propriété que sur 200.000 €
L’association aura bien reçu ses 100.000 €

Conclusion

Ici on constate que Willy sera le seul à finalement ne rien recevoir dans ce cas.
Le conjoint pourra bénéficier en usufruit des 600.000 € de biens
Arnold à déjà reçu 200.000 € du vivant de son père
L’association à reçu 100.000 €
Seul Willy n’a reçu que des biens en nue-propriété. Il est la seule victime d’une situation très mal préparée.

CONSEIL

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