Dénomination commerciale
SEPIA Investissement
20 Allée Latour Maubourg
26750 Génissieux
port : 06 38 72 11 68
Mail : contact@sepia-investissement.fr
Siret 534 537 089 00045
Inscrit à l’Orias sous le numéro 18005317
CIF membre de la CNCEF PATRIMOINE – IOBSP, COA et Mandataire Immobilier
Site hébergé sur OVH et géré par SEPIA Investissement (Coordonnées identiques)
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION : 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND
Droits d’auteurs :
Le site est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de SEPIA Investissement. Les marques de l’éditeur et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L’utilisation de ce site ne confère aucun droit à son utilisateur. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu’à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation préalable expresse de SEPIA Investissement, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins.
Contenu du site :
SEPIA Investissement se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, SEPIA Investissement décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
Liens Hypertextes :
La création de liens hypertextes vers les sites extérieurs à www.sepia-investissement.fr ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité de SEPIA Investissement.
Confidentialité des données :
Ne sont demandées que les informations nécessaires au traitement des demandes dans les meilleures conditions.
Toutes les données que l’utilisateur fournit notamment sur sa personne, son projet immobilier, ou ses biens sont protégées.
Lui seul peut consulter un de ses dossiers en cours.
Aucune donnée personnelle recueillie sur ce site ne sera communiquée à des tiers autres que nos partenaires, sans l’accord du demandeur.
Informatique et Libertés :
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque personne dispose sur les données personnelles la concernant des droits d’accès (art. 34 et s.), de rectification (art. 36) et d’opposition (art.26) et pour exercer ses droits, doit écrire à l’adresse suivante : SEPIA Investissement 20 allée latour maubourg 26750 Génissieux
Les données personnelles recueillies font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale.
Opposition au démarchage téléphonique :
Conformément à l’article L.223-2 du code de la consommation, chaque personne dispose d’un droit d’inscription sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique en se rendant sur le site : http://www.bloctel.gouv.fr/